Plateforme de confiance pour innover !
Avec Prooverse, pilotez la Propriété Intellectuelle pour valoriser vos innovations, collaborer en toute confiance et sécuriser votre parcours de création de l'idée à l'exploitation.
Pourquoi utiliser Prooverse ?
Code Design R&D ...
Prooverse est la solution incontournable pour aider les entreprises à exploiter facilement tout le potentiel d'une innovation grâce au pilotage des contrats et des droits d'auteur.
Valorisez
Prooverse transforme vos créations en actifs tangibles et mesurables pour rassurer les investisseurs, obtenir des aides ou générer des royalties.
Collaborez
A l'heure des partenariats et du freelancing, Prooverse permet à tous les acteurs d'un projet innovant de partager leurs contributions en toute confiance.
Sécurisez
De l'idée à l'exploitation, Prooverse enregistre le continuum de création avec toutes les preuves de dépôt à chaque étape importante.
Chronologie d'un projet dans Prooverse
Comment ça marche ?
Prooverse est une solution hybride qui utilise les avantages de la technologie blockchain et de la signature électronique.
Preuve Blockchain
Pour certifier, horodater et sauvegarder chaque contribution avec des preuves d'antériorité irréfutables.
Signature électronique
Pour identifier chaque contributeur et valider les contrats liés à la propriété intellectuelle (PI).
Mais Prooverse va... == plus loin ! ==
Grâce à son approche collaborative et sa bibliothèque de workflow co-construits avec des partenaires métiers, la solution peut automatiser la création et la validation de contrats entre les membres d'un projet sans aucune formalité papier !
Modèle de contrats avec pré remplissage automatique
Système de clausier pour négocier clause par clause les modifications
Signatures électroniques et dépôt automatique du contrat avec horodatage certifié
Gestion de règles pour automatiser le suivi et les rappels lié à la vie du contrat
Les avantages de la certification Blockchain
| Soleau (INPI) | Blockchain (Prooverse) | |
|---|---|---|
| Dépôt ponctuel | - | Dépôts illimités |
| Validité 5 ans | - | A vie |
| Archivage limité | - | Archivage illimité |
| Certificat France (INPI) | - | Décentralisé et mondial |
Nous utilisons la méthode de validation PoS (Proof-of-Stake) de Polygon surcouche de la blockchain Ethereum extrêmement économe en énergie : https://polygon.technology/sustainability/
Valeur juridique de la preuve Blockchain
En vertu du principe de non discrimination des preuves du code civil, le juge ne peut pas refuser une preuve électronique.
La Blockchain de par son principe de chaine de blocs, décentralisé et transparent, est intrinsèquement la technologie parfaite pour horodater et certifier tous documents numériques de manière irréfutable.
Sa valeur juridique est reconnue dans le monde entier : en Chine, un juge a validé ce mode de preuve dans un litige en contrefaçon (Tribunal de HangZhou 28 juin 2018).
Quels bénéfices ?
Entre une simple lettre Soleau et un dépôt de brevet coûteux et complexe, Prooverse offre une alternative 100% digitale pour piloter la PI et maximiser la valeur de vos actifs immatériels.
Protection mondiale et immédiate
Le droit d'auteur permet de protéger une création originale dans 183 pays, dès sa création et jusqu'à 70 ans après la mort de son créateur.
Dissuasion active
Prooverse fournit toutes les preuves d'antériorité irréfutables via des certificats publiques dans la blockchain pour prévenir la plupart des litiges. Notre service de médiation vous accompagne en cas de besoin via nos partenaires.
Secrets préservés
Vos documents sont ultra confidentiels ? Prooverse peut enregistrer uniquement l'empreinte pour certifier. Et si vous optez pour l'archivage, tous les fichiers sources sont encryptés.
Gains de temps
En automatisant le suivi des contributions et la contractualisation au fil des évolutions du projet, Prooverse diminue considérablement les temps de gestion administrative et supprime les formalités papier.
Collaboration et agilité
Tous les intervenants internes et externes partagent un accès au projet selon leur droit. Chacun collabore à l'avancement du dossier Juridico-technique en toute confiance. Prooverse prend en compte à la fois les droits patrimoniaux et les droits moraux.
Optimisation des ressources
Prooverse rassure les investisseurs en offrant une vision tangible du Projet pour mieux évaluer votre capital immatériel. Les workflow de licences d'exploitation permettent d'utiliser vos actifs pour générer de nouvelles formes de revenus ou de rémunération.
Principales fonctionnalités
Prooverse v1
Création et suivi de dossiers projets
Invitation de membres et gestion des rôles/permission
Dépôt de preuves avec horodatage et empreinte blockchain
Archivage facultatif des fichiers cryptés dans la blockchain
Bibliothèque de Workflow métiers
Système de négociation de clauses avec règles automatiques de rappel
Signatures électroniques et archivage des contrats
Workflow contrat de confidentialité NDA (inclus)
Workflow cession totale des droits d'auteur (inclus)
Workflow optionnels
Cession de droits d’auteurs avec licences d’exploitation
Gestion de licences existantes (reporting, relances automatiques)
Validation et dépôt de code source depuis un repo GIT
Génération et signature de contrat de prestations
Package de workflow "TrackDesign" pour les Designers (partenariat AFD)
D'autres workflow en cours...
Services payants
Workflow sur-mesure
Développement personnalisé (API)
Conseil et médiation en PI
Les briques fonctionnelles
Vous souhaitez utiliser la plateforme pour vos clients et la co-construire avec nous ?
Cas d'usages
Exemples d'utilisations possibles de la solution (non exhaustif)
Startup du numérique
Développe une solution digitale innovante et fait appel à une agence ou des freelances / stagiaires. Elle souhaite protéger sa solution, et s'assurer d'avoir la propriété du code source. En accordant des licences d'exploitation, elle peut faire appel à des freelances experts qu'elle n'aurait pas pu s'offrir. Elle cherche à maximiser l'évaluation de ses actifs numériques pour convaincre des investisseurs en vue d'une future levée de fond.
PME industrie
Conçoit un produit innovant incluant une partie logicielle et fait appel à plusieurs prestataires : Bureau d'études, designers, développeurs, fablab... Le brevet n'est pas envisageable, mais elle veut sécuriser son projet R&D en France et à l'international. Ne maitrisant pas toutes les technos, elle doit trouver les meilleurs prestataires indépendants. Le dossier technique avec le suivi de la PI doit être partagé en toute confiance.
Agence créative
Réalise des créations numériques (code, design, plans...) avec ses équipes et ponctuellement des experts indépendants. Elle souhaite archiver les BAT, tracer tous les contributeurs et les licences tiers, puis suivre facilement les droits d'auteur de chacun. En prime, elle valorise les compétences de ses créateurs avec des preuves de paternité et peut générer des revenus grâce aux licences d'exploitation.
Editeur de logiciel
Développe un logiciel BtoB qu'il souhaite protéger de la copie ou de litiges éventuels. Les développeurs internes comme externes (certains composants sont sous-traités) déposent le code source depuis Git avec un workflow de validation et de cession de droits, incluant la traçabilité des licences utilisées. Si nécessaire, les sources peuvent être liées à un contrat de transfert sous conditions à des tiers (entiercement).
Qui sommes-nous ?
Prooverse est un service innovant co-construit par PROOVUP et SOS J'INNOVE
DEV Prototype Blockchain
Proovup accompagne les entreprises dans leur projet de transformation digitale grâce au Web3 et la technologie Blockchain.
conseil médiation PI
SOS J'INNOVE est une société de conseil en droit des affaires qui démocratise la propriété intellectuelle par le droit d'auteur.
L'équipe
Hamza HAMMOUCHE
R&D (Président)
Gilles CATEL
Partenariats stratégiques (DG)
Julien CIMETIERE
Marketing & digital
Romain GUIDON
Business dev
2022 © Track Innov SAS. Tous droits réservés dans la blockchain | mentions légales
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Co-construire la plateforme...
Prooverse peut être personnalisée à vos besoins avec notre API et nos Workflow sur-mesure, y compris avec votre logo et votre domaine. Les solutions partenaires Prooverse peuvent être proposées en option à tous les membres dans notre bibliothèque de workflow.
Exemples de partenariats métiers
Workflow "Passeport digital" pour sécuriser et centraliser le traitement des dossiers clients J'innove
Package de workflow "TrackDesign" dédié au métier du Design en partenariat avec l'AFD (Alliance France Design)
Package de Workflow "ProovCode" avec intégration Git dédié aux développeurs et éditeurs de logiciels
Demandez une démo !
Mentions légales
Éditeur du Site :
TRACK INNOV SAS
Numéro de SIRET : 91748799300011
Responsable éditorial : Hamza Hammouche
Adresse : 4 rue de la république 69001 Lyon
Email : contact@prooverse.io
Site Web : www.prooverse.ioPropriété Intellectuelle :
TRACK INNOV une marque déposée sur laquelle la société TRACK INNOV jouit d’un droit exclusif d’exploitation. Toute reproduction, usage ou apposition de ladite marque et de ses produits, sans l’autorisation préalable de TRACK INNOV est interdite, conformément aux dispositions de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il est rappelé que les photographies présentes sur le site www.prooverse.io sont considérées comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’une ou l’autre photographie est constitutive d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L 335-3 du Code le Propriété Intellectuelle.
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