Plateforme de confiance pour innover !

Avec Prooverse, pilotez la Propriété Intellectuelle pour valoriser vos innovations, collaborer en toute confiance et sécuriser votre parcours de création de l'idée à l'exploitation.


Pourquoi utiliser Prooverse ?

Code Design R&D ...
Prooverse est la solution incontournable pour aider les entreprises à exploiter facilement tout le potentiel d'une innovation grâce au pilotage des contrats et des droits d'auteur.

Valorisez

Prooverse transforme vos créations en actifs tangibles et mesurables pour rassurer les investisseurs, obtenir des aides ou générer des royalties.

Collaborez

A l'heure des partenariats et du freelancing, Prooverse permet à tous les acteurs d'un projet innovant de partager leurs contributions en toute confiance.

Sécurisez

De l'idée à l'exploitation, Prooverse enregistre le continuum de création avec toutes les preuves de dépôt à chaque étape importante.

Chronologie d'un projet dans Prooverse



Comment ça marche ?

Prooverse est une solution hybride qui utilise les avantages de la technologie blockchain et de la signature électronique.

  • Preuve Blockchain

Pour certifier, horodater et sauvegarder chaque contribution avec des preuves d'antériorité irréfutables.

  • Signature électronique

Pour identifier chaque contributeur et valider les contrats liés à la propriété intellectuelle (PI).

Mais Prooverse va... == plus loin ! ==

Grâce à son approche collaborative et sa bibliothèque de workflow co-construits avec des partenaires métiers, la solution peut automatiser la création et la validation de contrats entre les membres d'un projet sans aucune formalité papier !

  • Modèle de contrats avec pré remplissage automatique

  • Système de clausier pour négocier clause par clause les modifications

  • Signatures électroniques et dépôt automatique du contrat avec horodatage certifié

  • Gestion de règles pour automatiser le suivi et les rappels lié à la vie du contrat


Les avantages de la certification Blockchain

Soleau (INPI)Blockchain (Prooverse)
Dépôt ponctuel-Dépôts illimités
Validité 5 ans-A vie
Archivage limité-Archivage illimité
Certificat France (INPI)-Décentralisé et mondial

Nous utilisons la méthode de validation PoS (Proof-of-Stake) de Polygon surcouche de la blockchain Ethereum extrêmement économe en énergie : https://polygon.technology/sustainability/


Valeur juridique de la preuve Blockchain

En vertu du principe de non discrimination des preuves du code civil, le juge ne peut pas refuser une preuve électronique.
La Blockchain de par son principe de chaine de blocs, décentralisé et transparent, est intrinsèquement la technologie parfaite pour horodater et certifier tous documents numériques de manière irréfutable.
Sa valeur juridique est reconnue dans le monde entier : en Chine, un juge a validé ce mode de preuve dans un litige en contrefaçon (Tribunal de HangZhou 28 juin 2018).


Quels bénéfices ?

Entre une simple lettre Soleau et un dépôt de brevet coûteux et complexe, Prooverse offre une alternative 100% digitale pour piloter la PI et maximiser la valeur de vos actifs immatériels.


Protection mondiale et immédiate

Le droit d'auteur permet de protéger une création originale dans 183 pays, dès sa création et jusqu'à 70 ans après la mort de son créateur.

Dissuasion active

Prooverse fournit toutes les preuves d'antériorité irréfutables via des certificats publiques dans la blockchain pour prévenir la plupart des litiges. Notre service de médiation vous accompagne en cas de besoin via nos partenaires.

Secrets préservés

Vos documents sont ultra confidentiels ? Prooverse peut enregistrer uniquement l'empreinte pour certifier. Et si vous optez pour l'archivage, tous les fichiers sources sont encryptés.

Gains de temps

En automatisant le suivi des contributions et la contractualisation au fil des évolutions du projet, Prooverse diminue considérablement les temps de gestion administrative et supprime les formalités papier.

Collaboration et agilité

Tous les intervenants internes et externes partagent un accès au projet selon leur droit. Chacun collabore à l'avancement du dossier Juridico-technique en toute confiance. Prooverse prend en compte à la fois les droits patrimoniaux et les droits moraux.

Optimisation des ressources

Prooverse rassure les investisseurs en offrant une vision tangible du Projet pour mieux évaluer votre capital immatériel. Les workflow de licences d'exploitation permettent d'utiliser vos actifs pour générer de nouvelles formes de revenus ou de rémunération.


Principales fonctionnalités

Prooverse v1


  • Création et suivi de dossiers projets

  • Invitation de membres et gestion des rôles/permission

  • Dépôt de preuves avec horodatage et empreinte blockchain

  • Archivage facultatif des fichiers cryptés dans la blockchain

  • Bibliothèque de Workflow métiers

  • Système de négociation de clauses avec règles automatiques de rappel

  • Signatures électroniques et archivage des contrats

  • Workflow contrat de confidentialité NDA (inclus)

  • Workflow cession totale des droits d'auteur (inclus)

Workflow optionnels


  • Cession de droits d’auteurs avec licences d’exploitation

  • Gestion de licences existantes (reporting, relances automatiques)

  • Validation et dépôt de code source depuis un repo GIT

  • Génération et signature de contrat de prestations

  • Package de workflow "TrackDesign" pour les Designers (partenariat AFD)

  • D'autres workflow en cours...

Services payants


  • Workflow sur-mesure

  • Développement personnalisé (API)

  • Conseil et médiation en PI


Les briques fonctionnelles

Vous souhaitez utiliser la plateforme pour vos clients et la co-construire avec nous ?


Cas d'usages

Exemples d'utilisations possibles de la solution (non exhaustif)

Startup du numérique

Développe une solution digitale innovante et fait appel à une agence ou des freelances / stagiaires. Elle souhaite protéger sa solution, et s'assurer d'avoir la propriété du code source. En accordant des licences d'exploitation, elle peut faire appel à des freelances experts qu'elle n'aurait pas pu s'offrir. Elle cherche à maximiser l'évaluation de ses actifs numériques pour convaincre des investisseurs en vue d'une future levée de fond.


PME industrie

Conçoit un produit innovant incluant une partie logicielle et fait appel à plusieurs prestataires : Bureau d'études, designers, développeurs, fablab... Le brevet n'est pas envisageable, mais elle veut sécuriser son projet R&D en France et à l'international. Ne maitrisant pas toutes les technos, elle doit trouver les meilleurs prestataires indépendants. Le dossier technique avec le suivi de la PI doit être partagé en toute confiance.

Agence créative

Réalise des créations numériques (code, design, plans...) avec ses équipes et ponctuellement des experts indépendants. Elle souhaite archiver les BAT, tracer tous les contributeurs et les licences tiers, puis suivre facilement les droits d'auteur de chacun. En prime, elle valorise les compétences de ses créateurs avec des preuves de paternité et peut générer des revenus grâce aux licences d'exploitation.


Editeur de logiciel

Développe un logiciel BtoB qu'il souhaite protéger de la copie ou de litiges éventuels. Les développeurs internes comme externes (certains composants sont sous-traités) déposent le code source depuis Git avec un workflow de validation et de cession de droits, incluant la traçabilité des licences utilisées. Si nécessaire, les sources peuvent être liées à un contrat de transfert sous conditions à des tiers (entiercement).


Qui sommes-nous ?

Prooverse est un service innovant co-construit par PROOVUP et SOS J'INNOVE

DEV Prototype Blockchain

Proovup accompagne les entreprises dans leur projet de transformation digitale grâce au Web3 et la technologie Blockchain.

conseil médiation PI

SOS J'INNOVE est une société de conseil en droit des affaires qui démocratise la propriété intellectuelle par le droit d'auteur.


L'équipe

Hamza HAMMOUCHE
R&D (Président)

Gilles CATEL
Partenariats stratégiques (DG)

Julien CIMETIERE
Marketing & digital

Romain GUIDON
Business dev


2022 © Track Innov SAS. Tous droits réservés dans la blockchain | mentions légales

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Prooverse peut être personnalisée à vos besoins avec notre API et nos Workflow sur-mesure, y compris avec votre logo et votre domaine. Les solutions partenaires Prooverse peuvent être proposées en option à tous les membres dans notre bibliothèque de workflow.


Exemples de partenariats métiers

  • Workflow "Passeport digital" pour sécuriser et centraliser le traitement des dossiers clients J'innove

  • Package de workflow "TrackDesign" dédié au métier du Design en partenariat avec l'AFD (Alliance France Design)

  • Package de Workflow "ProovCode" avec intégration Git dédié aux développeurs et éditeurs de logiciels


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Mentions légales

Éditeur du Site :
TRACK INNOV SAS
Numéro de SIRET : 91748799300011
Responsable éditorial : Hamza Hammouche
Adresse : 4 rue de la république 69001 Lyon
Email : contact@prooverse.io
Site Web : www.prooverse.io
Propriété Intellectuelle :
TRACK INNOV une marque déposée sur laquelle la société TRACK INNOV jouit d’un droit exclusif d’exploitation. Toute reproduction, usage ou apposition de ladite marque et de ses produits, sans l’autorisation préalable de TRACK INNOV est interdite, conformément aux dispositions de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il est rappelé que les photographies présentes sur le site www.prooverse.io sont considérées comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’une ou l’autre photographie est constitutive d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L 335-3 du Code le Propriété Intellectuelle.
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Merci !

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